Avicenne Cléophas NZIKOU et Yan AYESSA debout côte à côte devant la barre, lors du prononcé le dimanche 13 octobre 2024 à Brazzaville, du verdict de la chambre de conciliation et d’arbitrage du sport (CCAS) sur le litige qui oppose les deux hommes, relatif aux élections pour la présidence de la fédération congolaise de handball, l’image fera date. Le verdict de la chambre est formel, les résultats de l’assemblée générale élective du 20 septembre 2024 pour l’olympiade 2025-2028 ont été annulés. La chambre a ordonné du reste la convocation d’une nouvelle assemblée générale élective.
Le verdict a été accueilli avec sérénité par les fans d’Avicenne NZIKOU présents dans la salle, et avec de vives contestations de la part de ceux de Yan AYESSA (président sortant de la fécohand) qui n’ont pas caché leur colère, exprimée verbalement. C’est la dernière séquence du long verdict rendu par Michel KABOUL MAHOUTA, président de la CCAS qui a véritablement tranché : « La chambre de conciliation et d’arbitrage du sport, par ces motifs, en la forme se déclare compétente à connaitre le litige, déclare recevable la requête de monsieur BINGOUNDOU Cléophas. Au fonds, l’en dit bien fondée. En conséquence, disqualifie la candidature de monsieur Tangui YOKA, colistier de monsieur Ayessa Ndinga et candidat à la vice-présidence pour comportement incompatibles aux valeurs cardinales olympiques ; déclare les mandats des représentants des clubs prétrosport, Cara et AVR nuls, déclare les résultats de l’assemblée générale élective nuls pour l’olympiade 2025-2028 ; disqualifie les membres composant la commission électorale indépendante ; ordonne la nomination des nouveaux membres de la commission électorale indépendante ; ordonne la convocation d’une nouvelle assemblée générale élective ; ordonne l’exécution provisoire de la sentence nonobstant toutes voies de recours ; condamne la fécohand aux dépens » .
La commission électorale indépendante pointé du doigt
Dans son verdict, la CCAS fustige certaines décisions de lacommission électorale indépendante, notamment au sujet de monsieur Tanguy YOKA, candidat au poste de vice-président sur la liste de Yan AYESSA NDINGA , président sortant : « Attendu que la commission électorale mise en place en exécution de la sentence du 14 septembre 2024 a validé la candidature de monsieur Tanguy YOKA, alors même que le grief mis en évidence à sa charge relative au crime de faux et usage de faux commis au préjudice de la fécohand et de la confédération africaine de handball le disqualifie de toute activité sportive organisée par les structures sportives victimes, puisqu’il est sans équivoque que ces actes sont aux antipodes des valeurs cardinales que prône l’olympisme , notamment l’excellence ».
La mission qui avait été confiée à la commission électorale indépendante, indique le verdict, devait s’accomplir en toute impartialité et objectivité en amont, autant qu’en aval du processus électoral. « Or il est établi qu’ils (Ndlr : Les membres de la commission) ont validé les mandats des clubs CARA , AVR et Petrosport alors que les dits clubs n’avaient pas reçu les quitus de leur ligue, et d’autre part, en ce qui concerne le club AVR , le litige étant soumis à l’appréciation des instances habiletés ».
L’assemblée générale élective du 20 septembre ne devrait pas de tenir !
Pour les juges de la CCAS , l’assemblée générale du 20 septembre ne devrait pas se tenir car le quorum n’était pas atteint . « Que de plus, il est à noter que l’assemblée générale élective demeure une assemblée générale dont la tenue requiert l’atteinte du quorum défini pour valablement et régulièrement siéger et délibérer. Or tel n’est pas le cas, pour l’assemblée générale élective tenue le 20 septembre 2024, ou 26 étaient appelées à siéger, seuls 13 y étaient présents, dont 3 étaient disqualifiés à savoir les clubs Cara, AVR et pétro sport, ramenant ainsi le nombre de participant à 10 .Dans ces conditions, l’assemblée générale devait être ajournée et ne pouvant donc régulièrement siéger».
Sincérité du scrutin et résultats
La CCAS s’est appuyé sur le procès-verbal de l’assemblé générale du 20 septembre reçu de l’avocat de Yan AYESSA NDINGA , pour apprécier la sincérité du scrutin : « Attendu que le procès-verbal constitué et signé par la commission électorale indépendante constate que le corps électoral constitué est de 13 voix, attendu que le procès-verbal constitué et signé par la commission électorale indépendante lors de l’assemblée générale élective produit à nous par l’avocat de monsieur Yan AYESSA constate que le corps électoral était constitué de 13 voix ».
Au sujet des résultats, le verdict met en relief ce qui est considéré par certains comme une curiosité : « Indiquant les résultats du vote, la commission électorale mentionne dans le même procès-verbal qu’il y a eu 13 votants, 13 voix et 13 bulletins nuls. D’autre part, ce procès-verbal ne renseigne qu’insuffisamment sur les opérations accomplis le scrutin, puisque la commission reste silencieuse sur les listes en compétition ».
Avicenne NZIKOU et Yan AYESSA NDINGA sont donc appelés par la justice à repartir solliciter la confiance des électeurs pour une élection dont tout le monde espère qu’elle permettra enfin de tourner la page de cet épisode de confusion.
Photo : Avicenne NZIKOU à gauche et Yan AYESSA NDINGA pendant le prononcé du verdict (Crédit Groupe Congo Médias)
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